Vie de l'école
Règlement intérieur
REGLEMENT
INTERIEUR
Règlement intérieur validé par le conseil d’école du 10/03/2006
- de permettre à tous les élèves de mieux profiter des exercices scolaires et de contracter de bonnes habitudes.
- de prévenir les accidents parmi les élèves, en cherchant à en diminuer les causes les plus fréquentes.
Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté compatible avec la vie collective en milieu scolaire et dans une tenue vestimentaire décente.
Ils sont accueillis dès l’ouverture légale de l’établissement :
Le matin entre 8h20 et 8h30, l’après-midi entre 13h20et 13h30.La journée scolaire comprend 2 séances de 3h de cours ;
La sortie légale s’effectue : le matin à 11h30, l’après-midi à 16h30.
Il est impératif de
respecter ces horaires.
Les grilles de
l’école fermant à 8H30 et 13H30, les retardataires peuvent se présenter jusqu’à
8H40 et 13H40 devant le bureau de direction.
Il est rappelé aux
familles que les enfants restent sous leur responsabilité tant qu’ils n’ont pas
été accueillis dans l’établissement.
Les retards trop fréquents sont assimilés à des absences et peuvent faire l’objet de signalements à l’Inspection.
De même il est rappelé aux parents que la responsabilité des enseignants s’arrête à 11H30 et 16H30 (sauf pour les enfants fréquentant l’étude dirigée) et que par conséquent l’école n’est pas autorisée à garder les élèves –y compris ceux du cycle2 dont les parents sont retardés.
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Tous les retards ou absences doivent être justifiés par écrit sur le cahier de correspondance.
Les demandes d’autorisation de sortie au cours de la journée sont obligatoirement faites par écrit, datées et signées indiquant le nom l’adulte auquel l’enfant sera confié. Ces demandes doivent rester exceptionnelles et en aucun cas l’enfant ne pourra repartir seul de l’école sur le temps scolaire.
Les élèves sont tenus de
respecter leurs maîtres, leurs camarades et le bien d’autrui. La politesse est
exigée envers tout le personnel.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes (avertissements, rappels à l’ordre et à la loi), qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est
permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant
difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui même ou pour les
autres.
Dans le
cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève
dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe
éducative, prévue à l’article 21 du décret n°90.788 du 6 septembre 1990
S’il
apparaît après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu
être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école
pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale.
Respect du
principe de laïcité : la circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en œuvre de
la loi 2004-228 du 15 mars 2004, en application du principe de laïcité,
interdit dans les écoles le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves
manifestent ostensiblement une appartenance religieuse (article L 141-5-1 du
code de l’éducation).
Les difficultés d’application de la loi sont examinées dans le cadre
d’un dialogue entre l’équipe éducative, l’élève et ses parents.
Le refus d’application de la loi fera l’objet d’un signalement à
l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education
Nationale
Les élèves ne peuvent emporter que des objets destinés aux exercices de classe. Les parents sont priés de vérifier le contenu du cartable, de consulter régulièrement le cahier de correspondance et de signer les notes et informations qui y figurent, ainsi que les cahiers, les devoirs et les livrets trimestriels.
Article 6.
Dans un souci de sécurité, il est interdit aux élèves :
- de se livrer à des jeux dangereux ou brutaux.
- d’apporter à l’école des objets ou produits pouvant occasionner des accidents (médicaments, balles de tennis, cutter, couteau, pétards…)ainsi que des jeux électroniques. Seules les balles en mousse sont tolérées sauf les jours de pluie.
- De jouer et de courir dans les escaliers.
Tous les objets dangereux sont immédiatement confisqués et ne seront rendus ni aux élèves ni aux parents.
Article 7.
Les élèves doivent prendre le plus grand soin des livres et des fournitures scolaires.
Les manuels, mis gratuitement à la disposition des écoliers sont la propriété de l’école. L’élève devra les couvrir, y inscrire son nom et sa classe. Il est responsable de l’état des livres qui lui sont confiés. Tout manuel perdu ou détérioré sera remboursé par la famille. Il en sera de même pour les ouvrages empruntés à la bibliothèque.
Le matériel et les vêtements appartenant à l’enfant comportent son nom lisiblement écrit.
Attention :
pour les activités d’E.P.S une tenue de sport adaptée est exigée (baskets dans
un petit sac)
Article 8.
Le port de bijoux, insignes et objets de valeur n’est pas autorisé et en cas de perte ou de vol l’école ne pourra être tenue pour responsable.
En dehors des dons à la coopérative, les enfants ne doivent pas apporter d’argent à l’école sans motif. Les familles seront averties des collectes exceptionnelles par l’intermédiaire du cahier de correspondance.
Article 9.
Trois exercices de sécurité auront lieu chaque année, suivant la réglementation en vigueur.
La surveillance des élèves est continue pendant les horaires scolaires.
Article 10.
Pour des raisons de sécurité, aucun enfant ne sera autorisé à se déplacer dans l’école sans être accompagné d’un autre élève ou d’un adulte (toilettes, sanitaires en cas d’extrême urgence, rased, BCD, activités particulières, inter-classes, infirmerie,……).
Article 11.
Tout enfant malade ne pourra être gardé à l’école. Les familles sont averties et priées de
venir le chercher.
Les
maladies contagieuses doivent être signalées et un certificat de non-contagion
sera présenté à l’école dès le retour de l’enfant.
L’infirmière
n’est pas en permanence à l’école.
Aucune
personne de l’établissement n’est autorisée ou habilitée à administrer des
médicaments aux élèves (BO n°27 de 1993) sauf convention avec le médecin scolaire (Bon°41 du
18/11/99).
Aucun
médicament ne sera laissé dans la poche ou dans le sac de l’enfant.
En cas de mauvais traitement de la part d’un camarade, en cas d’accident, d’incident ou d’indisposition, l’enfant doit prévenir immédiatement le maître de service. S’il en est incapable, ses camarades doivent le faire pour lui. Le maître de la classe et la directrice seront également informés.
Un accident non signalé le jour même risque de ne pas être pris en charge par l’assurance individuelle de l’enfant.
En cas d’accident grave, nécessitant des soins d’urgence, l’enfant est pris en charge par les pompiers ou le S.A.M.U. Les familles sont informées au plus vite.
Article 12.
Les études dirigées fonctionnent de 16h30 à18h00, avec une demi-heure obligatoire de récréation. Elles ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis y compris les veilles de congé. Ce temps est soumis aux mêmes exigences que celles liées à la vie de l’école. En cas d’indiscipline et après deux avertissements, l’exclusion peut être prononcée.
Article 13.
Le restaurant scolaire accueille les enfants de 11h30 à13h30. Encadré et dirigé par des animateurs municipaux il est régi par un règlement particulier remis aux parents lors de l’inscription en mairie. Pour toute question relative à la restauration scolaire, il est possible de s’adresser directement au responsable de ce temps inter-classe.
De même pour ce qui concerne le centre de loisirs.
Article 14.
Les parents souhaitant rencontrer les enseignants ou la directrice peuvent contacter l’école afin de prendre un rendez-vous.
Les progrès et l’évolution de nos élèves dépendent essentiellement de l’harmonie et de la cohérence éducative que tous les adultes concernés mettent en place. Aussi nous comptons sur votre coopération et vous remercions de votre soutien, indispensable au bon fonctionnement de notre école.
© PEEP 2006